Mentions légales

Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site highonwheels.live l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : High On Wheels, Association loi 1901 et qui est domiciliée au 32, rue d’Ablemont 78820 Juziers

Responsable de la publication : Gilles TANTOT, joignable par téléphone au 0637965833 et par email gillestantot@gmail.com

Webmaster du site: Gilles Tantot, joingnable par téléphone au 0637965833

Hébergeur du site: OVH, qui est domicilé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix et joignable par téléphone au 09 72 10 10 07

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’association High On Wheels est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association High On Wheels.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, highonwheels.live n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.